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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 20165 posée par M. Jacques Legendre

    Développement du sous-titrage sur TV5

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

    Présence de TV5 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Avenir du Parlement francophone des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

    Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27058 posée par Mme Christiane Kammermann

    Acquisition de la nationalité française par les ressortissants de l'île Maurice, descendants de Français avant la cession de 1814

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26031 posée par M. Louis Duvernois

    Absence d'un ministère de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier

    Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne