Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 19978 posée par M. André Lejeune
Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 22758 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Position de la France sur l'interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne
Développement de la production des extraits foliaires de luzerne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz
Implication de la France dans la recherche sur les microbicides
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 00681 posée par M. Philippe Kaltenbach
Problèmes causés par les guichets virtuels dans les préfectures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon
Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14659 posée par M. Laurent Lafon
Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa
Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18460 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Accès au compte personnel Info Retraite pour les pensionnés résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence