Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0719G posée par M. Joël Guerriau

    Déploiement de la 5G par des entreprises chinoises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

    Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1961G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2032G posée par M. Yan Chantrel

    Départ des chercheurs français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses