Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 27250 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux artistes ukrainiens

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01693 posée par M. Rachel Mazuir

    Crimes de guerre

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

    Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Versement des pensions aux retraités résidant en Russie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

    Aide humanitaire au Yémen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27220 posée par M. Olivier Paccaud

    Manifestations de russophobie en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27236 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Accueil des réfugiés ukrainiens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses