Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12200 posée par M. Christophe-André Frassa

    Bien archéologique maya pillé

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17533 posée par M. Christophe-André Frassa

    Interprétation de l'accord du 4 février 1986 entre la France et le Burkina Faso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17534 posée par M. Christophe-André Frassa

    Projet de construction du centre de langue de l'Institut français du Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08032 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation à France24 en langue arabe

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible