Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Pertinence
Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18130 posée par M. Jean Besson

Modernisation des réglementations télécoms en Afrique francophone

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer

Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22966 posée par M. Bernard Piras

Respect de la liberté de culte en Érythrée

La question est caduque

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23293 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 22684 posée par M. Richard Yung

Critères plus exigeants pour les appels d'offres de l'Agence française de développement

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence