Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 19398 posée par M. Ronan Le Gleut

Soutien apporté au programme « français langue maternelle »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

10/12/2020
Pertinence
Question n° 21118 posée par M. Jacques Grosperrin

Recrutement des enseignants par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence
Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Réforme du collège

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/08/2015
Pertinence
Question n° 16039 posée par Mme Jacky Deromedi

Dépréciation de l'euro et répercussions sur le pouvoir d'achat de certains personnels enseignants résidents

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/04/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24770 posée par M. Louis Duvernois

Programme FLAM

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence