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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Baisse de l'activité touristique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01700 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Importation de biocarburants et modèle économique des ports français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03243 posée par M. Olivier Paccaud
Organisation de voyages par les associations
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 04416 posée par M. Loïc Hervé
Échéance d'application de la taxe de séjour
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 04417 posée par M. Loïc Hervé
Mise à jour des critères de classement des meublés de tourisme
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14136 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Bilan de la procédure d'enregistrement améliorant la collecte de la taxe de séjour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14973 posée par M. Franck Menonville
Annulations de voyages liées à la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15765 posée par Mme Florence Lassarade
Impact de la crise sanitaire sur le secteur du tourisme social et solidaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15885 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés de remboursement des voyages annulés avant confinement dans le contexte de la crise épidémique Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16026 posée par Mme Josiane Costes
Gîtes et chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence