Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23813 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation financière des enseignants en contrat de résident à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/11/2016
Pertinence
Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Christian Cointat

Enseignants français des écoles bilingues américaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2014
Pertinence
Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

29/11/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence