Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07041 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Relocalisation du lycée français de Hô Chi Minh Ville

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du « lycée français de Genève »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11644 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du personnel contractuel après la fermeture du lycée français de Conakry

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible