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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1134S posée par M. Richard Yung
Situation des personnels français de l'OSCE
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0188S posée par M. Richard Yung
Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0375S posée par M. Jean-Pierre Michel
Difficultés d'application de la loi handicap par les communes
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1263S posée par Mme Catherine Procaccia
Difficultés rencontrées par les agences de voyage de petites tailles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1305S posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1639S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Prolongation des aides sociales exceptionnelles attribuée aux familles françaises à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1896S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Difficultés des pensionnés français à l'étranger en matière de certificats de vie
La question est caduque
Pertinence