Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1134S posée par M. Richard Yung

    Situation des personnels français de l'OSCE

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17102 posée par M. André Vantomme

    Accusations de fraudes soulevées contre le fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et la paludisme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17747 posée par M. Daniel Percheron

    Accusations de fraudes soulevées contre le Fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille

    Éradication de la poliomyélite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08015 posée par M. Jacques Legendre

    Participation de la France à l'éradication complète de la poliomyélite

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23640 posée par M. Richard Yung

    Situation des personnels français de l'OSCE

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27817 posée par Mme Françoise Férat

    Statut d'observateur à l'assemblée mondiale de la santé pour Taïwan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne