Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 22758 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Position de la France sur l'interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19697 posée par Mme Christiane Demontès

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19789 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20131 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place de la commission consultative des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

    Sécurité des communications militaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible