Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
-
Question n° 0813S posée par M. Richard Yung
Ratification de l'accord de Londres sur les brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19978 posée par M. André Lejeune
Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 22758 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Position de la France sur l'interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne
Développement de la production des extraits foliaires de luzerne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 21936 posée par M. Christian Cointat
Cloisonnement des réseaux GSM au sein de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22410 posée par Mme Claudine Lepage
Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00681 posée par M. Philippe Kaltenbach
Problèmes causés par les guichets virtuels dans les préfectures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon
Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05765 posée par M. Pierre Laurent
Législation des États-Unis et données personnelles
La question est caduque
Pertinence