Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 0181G posée par M. François Bonneau

    Soutien militaire à l'Ukraine

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23326 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des personnels civils afghans

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin

    Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06395 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne

    Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01306 posée par Mme Hélène Luc

    Table ronde sur le suivi sanitaire des essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne

    Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible