Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 116 trouvées

Question n° 24012 posée par Mme Michelle Demessine

Indemnités versées suite à la guerre du Golfe de 1991

Réponse du Ministère de la défense

24/11/2016
Pertinence
Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

04/11/2016
Pertinence
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

Présence française en Libye

Réponse du Ministère de la défense

10/03/2016
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas

Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre le terrorisme

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Porte-avions Clemenceau

La question a été retirée

19/01/2006
Pertinence