Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny
Convention consulaire France République démocratique allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny
Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny
Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00069 posée par M. Serge Boucheny
Interventions françaises en Afrique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02278 posée par M. Serge Boucheny
Respect par la RFA des accords interalliés concernant la fabrication et les exportations d'armement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny
Politique du gouvernement en Afrique australe
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny
Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord
La question est caduque
Pertinence