Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: situation de certains enseignants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 00331 posée par M. Charles de Cuttoli

Suppressions de postes au barême (instituts français et centres culturels)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli

Régime des congés pour les personnels d'enseignement en poste au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00338 posée par M. Charles de Cuttoli

Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie: divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits

La question est caduque

17/04/1986
Pertinence
Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 17447 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants en poste à l'étranger : indemnités pour l'examen du baccalauréat

La question a été retirée

26/09/1991
Pertinence
Question n° 18942 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des enseignants français en Espagne

La question est caduque

05/12/1991
Pertinence
Question n° 23097 posée par M. Charles de Cuttoli

Irrégularités dans le recrutement de personnels enseignants à l'étranger

La question est caduque

15/10/1992
Pertinence