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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 194 trouvées
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Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli
Maroc: situation de certains enseignants français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli
Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32999 posée par M. Charles de Cuttoli
Prestations de l'OSSOM: droits des travailleurs français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00351 posée par M. Charles de Cuttoli
Prestations OSSOM: droits des français du Zaïre
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 01987 posée par M. Charles de Cuttoli
Coopérants non titulaires: réinsertion en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. Charles de Cuttoli
Listes électorales: inscription des jeunes Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00338 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie: divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00349 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut d'élu au Conseil supérieur des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02730 posée par M. Charles de Cuttoli
Election au Conseil supérieur des Français de l'étranger à Pondichéry
La question a été retirée
Pertinence