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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 28951 posée par M. André Ferrand
Coût d'un passeport en France et au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 05878 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des cautionnements aux Français du Gabon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06516 posée par Mme Gisèle Printz
Amina Lawal
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08431 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des cautionnements aux Français du Gabon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09572 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des cautionnements aux Français du Gabon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 17984 posée par M. Jean Louis Masson
Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18503 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20998 posée par M. Pierre André
Situation des bénévoles des associations humanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24123 posée par M. Robert del Picchia
Consulat général de France à Osaka
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini
Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse
La question est caduque
Pertinence