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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 23774 posée par M. Roger Karoutchi
Restauration annoncée des cimetières juifs algériens et des carrés non musulmans à l'abandon en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21689 posée par Mme Christiane Kammermann
Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21349 posée par M. Jean-Claude Carle
Libre circulation des Harkis entre la France et l'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann
Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand
Sauvegarde des cimetières français en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21875 posée par Mme Sophie Primas
Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21535 posée par M. François Calvet
Réhabilitation des cimetières français d'Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07810 posée par M. Guy Fischer
Assistance au peuple algérien suite au séisme du 21 mai dernier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22068 posée par M. Xavier de Villepin
Elections législatives en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12774 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie
La question est caduque
Pertinence