Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 14850 posée par M. Xavier de Villepin

Gratuité de l'enseignement du français pour les enfants des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14705 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Baccalauréat français à l'étranger : problème d'académie de rattachement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14708 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Enseignants résidents détachés dans les établissements scolaires français à l'étranger : radiations de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14707 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Personnel enseignant titulaire de l'éducation nationale : recrutement local à l'étranger

La question est caduque

11/04/1991
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

La question est caduque

18/10/1990
Pertinence
Question n° 11155 posée par M. Xavier de Villepin

Ecoles françaises au Liban

La question est caduque

02/08/1990
Pertinence
Question n° 10111 posée par M. Jacques Habert

Convocations à des réunions de concertation

La question est caduque

31/05/1990
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses