Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0170A posée par M. Robert Pontillon

Problèmes européens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0172A posée par M. André Bettencourt

Sécurité européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0053A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Relations commerciales entre les Etats-Unis et la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence
Question n° 0035A posée par M. Josy Moinet

Ressources propres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Robert Pontillon

Politique de la France au Liban, au sein de la CEE et envers les juifs d'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0164A posée par M. Roger Chinaud

Coopération européenne et relations franco-allemandes

La question a été retirée

23/05/1987
Pertinence
Question n° 00420 posée par M. Philippe Machefer

Bolivie

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 00211 posée par M. Henri Caillavet

Négociations en vue de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté économique européenne

La question a été retirée

20/04/1979
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

Perspectives de la politique économique européenne

La question a été retirée

20/05/1978
Pertinence