Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0053A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Relations commerciales entre les Etats-Unis et la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0039A posée par M. Robert Pontillon

    Politique de la France au Liban, au sein de la CEE et envers les juifs d'URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00214 posée par M. Henri Caillavet

    CEE: augmentation des ressources propres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33760 posée par M. Henri Caillavet

    CEE: augmentation des ressources propres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00272 posée par M. Jean Francou

    Adhésion de l'Espagne, du Portugal et de la Grèce à la communauté économique et sociale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02576 posée par M. Pierre Tajan

    Conséquences pour l'économie agricole de l'adhésion de la Grèce à la CEE

    La question a été retirée

    Pertinence Faible