Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10209 posée par M. Paul Alduy

    Archives des communautés juives et rapatriées

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10302 posée par M. Georges Gruillot

    Rapatriement des archives françaises conservées en Russie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20431 posée par M. Robert Pagès

    Conservatoire des archives relatives aux camps de concentration

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21432 posée par M. Serge Mathieu

    Conservation des archives détenues à Arolsen (Allemagne) relatives aux camps de concentration

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17557 posée par M. André Fosset

    Utilisation publique des archives du ministère des affaires étrangères relatives au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne