Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 11842 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accès aux archives de l'état civil dit « européen » de l'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03593 posée par M. Marcel Rainaud

    État civil des Français d'Algérie 1830-1962

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03372 posée par Mme Colette Giudicelli

    Microfilmage des registres de l'état civil dit « européen » de l'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03385 posée par M. François Calvet

    Restitution d'archives d'état civil des Français restées en Algérie depuis 1962

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03461 posée par M. Jean-Paul Fournier

    État civil des Français d'Algérie 1830-1962

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17557 posée par M. André Fosset

    Utilisation publique des archives du ministère des affaires étrangères relatives au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne