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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15006 posée par M. Pierre Biarnès

    Sécurité des ressortissants français en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15007 posée par M. Pierre Biarnès

    Création de comités de sécurité auprès des consulats français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11903 posée par M. Olivier Roux

    Otages français dans le Golfe et contrat de travail

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11906 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evacuation de français du Liberia par les marines américains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0201G posée par M. André Rouvière

    Politique à l'égard de la Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22551 posée par M. Henri Collette

    Respect des règles relatives à l'usage du français à la Commission de la Communauté européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22492 posée par M. Xavier de Villepin

    Bilan des accords relatifs aux biens français en Tunisie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22049 posée par M. Xavier de Villepin

    Processus de paix au Cambodge

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0446S posée par M. Maurice Schumann

    Risques de catastrophe chimique liés au bombardement de l'usine de Tuzla en Yougoslavie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13458 posée par M. Albert Voilquin

    Coût éventuel pour la France de la réunification de l'Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible