Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15800 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide internationale promise aux Haïtiens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14704 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Versement des retraites par la Caisse nationale de sécurité sociale du Congo

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0366G posée par M. Serge Vinçon

    Voyage du Président de la République en Chine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08800 posée par M. Robert del Picchia

    Convention passée entre la République djiboutienne et la République française

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06836 posée par M. Bernard Murat

    Création d'un bureau d'évaluation au sein du FMI

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses