Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 05420 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture des bureaux de l'OMI à Madrid et Barcelone

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : conséquences du décret n° 2002-575 du 18 avril 2002 en matière d'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 09342 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraite des Français ayant cotisé auprès de l'institution sociale d'Algérie

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/01/1995
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Guy Penne

Protection sociale des Français à faibles revenus dans les pays à monnaie faible

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence
Question n° 02162 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Difficultés d'insertion des Français ayant obtenu un doctorat de médecine dans leur pays de résidence

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00231 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

29/04/1993
Pertinence
Question n° 17430 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 12838 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence