Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04678 posée par M. Serge Mathieu

    Subventions de la francophonie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04769 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gestion du bouquet numérique des programmes francophones

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11391 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la VIe édition de la Semaine internationale de la francophonie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien financier apporté à TV5 Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17550 posée par M. Daniel Goulet

    Moyens mis à la disposition de la direction générale de la langue française

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0632S posée par M. Daniel Goulet

    Moyens mis à disposition de la délégation générale à la langue française

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible