Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

Promotion de la langue française

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 0251G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Conseil permanent de la francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

15/11/2013
Pertinence
Question n° 09071 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08781 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08573 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

10/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23880 posée par M. Jacques Habert

Difficultés au lycée français de Bruxelles

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 09236 posée par M. Xavier de Villepin

Diminution de la durée des émissions en français de Radio-Suède

La question est caduque

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09003 posée par M. Gérard Larcher

Présence de la langue française en Californie

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence
Question n° 08888 posée par M. André Fosset

Suite réservée aux résolutions présentées lors des états généraux des écrivains francophones

La question est caduque

15/03/1990
Pertinence