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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10042 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Format des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 20829 posée par M. Patrice Gélard
Délivrance des passeports à données biométriques
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21658 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Passeports biométriques
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence