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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07481 posée par M. Charles de Cuttoli
Accueil et réinsertion des Français d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20265 posée par M. Charles de Cuttoli
Immatriculation des rapatriés d'Algérie au répertoire national d'identification des personnes physiques
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00555 posée par M. Roger Chinaud
Mesures en faveur des rapatriés originaires de Madagascar
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 33498 posée par M. Francis Palmero
Indemnisation des Français d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02738 posée par M. Francis Palmero
Maroc: nationalisation de biens agricoles
La question est caduque
Pertinence