Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique économique française à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Premier ministre

26/10/1989
Pertinence
Question n° 01697 posée par M. Jacques Pelletier

Politique à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. André Barroux

Politique française en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/01/1981
Pertinence
Question n° 31901 posée par M. Henri Caillavet

Politique France-Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/11/1979
Pertinence
Question n° 30362 posée par M. Philippe Machefer

Relations avec l'Afrique anglophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1979
Pertinence