Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01851 posée par M. Jacques Thyraud

    Principauté de Monaco : absence de législation sur l'informatique, les fichiers et les libertés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02485 posée par M. Jacques Habert

    Informatisation des lycées français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20146 posée par M. Xavier de Villepin

    Informatisation du consulat de Tokyo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18863 posée par M. Gilbert Chabroux

    Ukraine : risque d'incident nucléaire inhérent au passage à l'an 2000

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01417 posée par M. Bernard Parmantier

    Passeports européens: standardisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10305 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Utilisation frauduleuse du fichier électoral d'un centre de vote à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10392 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement d'un réseau informatique associant les PME aux programmes communautaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26075 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés à l'utilisation des outils collaboratifs d'origine étrangère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible