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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21126 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Renouvellement des passeports
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Dispositifs d'acheminement des passeports vers les postes consulaires depuis la France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12513 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Procédure d'envoi à domicile des passeports par courrier sécurisé
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19991 posée par M. Jean-Yves Leconte
Nécessité de la délivrance de passeports de service à certains conseillers consulaires élus
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia
Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15649 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Conséquences de la fermeture des services de délivrance de passeports pour cause de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15817 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Délivrance des passeports « grand voyageur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15832 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise en oeuvre du choc de simplification voulu par le président de la République
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie
La question est caduque
Pertinence