Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 25888 posée par M. Daniel Millaud

    Citoyens français originaires de Polynésie: autorisations de séjour en Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0190G posée par M. Daniel Millaud

    Action communautaire dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05449 posée par M. Daniel Millaud

    Coopération économique européenne et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06482 posée par M. Daniel Millaud

    Accès aux archives de l'armée relatives aux essais nucléaires en Polynésie française de 1966 à 1996

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible