Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

    Sort de l'alliance française de Siem Reap

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06182 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir de l'Institut français de Naplouse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00803 posée par M. Louis Duvernois

    Absence d'un ministère de la francophonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17534 posée par M. Christophe-André Frassa

    Projet de construction du centre de langue de l'Institut français du Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

    Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20907 posée par M. Pierre Biarnès

    Lycée français de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Faible