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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 206 trouvées
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Question n° 07879 posée par M. André Fosset
Lutte contre l'exclusion culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14055 posée par M. René Régnault
Insuccès de la décentralisation culturelle en matière de littérature romanesque
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14092 posée par M. André Voisin
Attributions du ministère de la culture à chaque région
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16502 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un service régional de l'archéologie dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01554 posée par M. Rodolphe Désiré
Dotation globale pour le développement culturel des régions d'outre-mer
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 03684 posée par M. Emmanuel Hamel
Restructuration des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'Ensemble Justiniana
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23168 posée par M. Luc Carvounas
Situation financière préoccupante de l'ONDIF
La question est caduque
Pertinence