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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly

    Situation des chantiers de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux

    Avenir des entreprises de restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19271 posée par M. Gérard Bailly

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques et avenir des entreprises de restauration du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19625 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des entreprises spécialisées dans les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19655 posée par M. Jacques Siffre

    Crédits de paiement affectés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible