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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Artistes plasticiens
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 22167 posée par M. Serge Mathieu
Application des mesures proposées par la Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 22864 posée par M. Henri d'Attilio
Langues régionales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 36148 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Modalités de paiement des subventions aux activités artistiques et culturelles dans la région Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 37072 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'université d'été consacrée aux professionnels de l'art et de la culture à l'école
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean Germain
Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence