Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Artistes plasticiens

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22167 posée par M. Serge Mathieu

    Application des mesures proposées par la Charte européenne des langues régionales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22864 posée par M. Henri d'Attilio

    Langues régionales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 36148 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Modalités de paiement des subventions aux activités artistiques et culturelles dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37072 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'université d'été consacrée aux professionnels de l'art et de la culture à l'école

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09293 posée par M. Jean Germain

    Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne