Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2005
Pertinence
Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

Logement des artistes plasticiens professionnels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/04/2006
Pertinence
Question n° 02594 posée par Mme Michèle André

Inquiétudes des producteurs et organisateurs de festivals d'art audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/11/2007
Pertinence
Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/12/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de l'Ensemble Justiniana

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

Avenir des scènes conventionnées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux spectacles vivants

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence