Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

    Exploitation de carrières lithographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15290 posée par M. Jean Bernard

    Paiement des cotisations sociales liées à l'emploi de formations musicales étrangères

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16521 posée par M. Alain Vasselle

    Subvention des compagnies artistiques spécialisées dans l'animation des marionnettes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19063 posée par M. Paul Girod

    Théâtres de marionnettes traditionnelles : subventions

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'Ensemble Justiniana

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Faible