Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

  1. Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

    Sauvegarde et restauration du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06473 posée par M. Albert Voilquin

    Préservation de la maison de Maurice Barrès à Charmes (Vosges)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

    Création de maisons régionales du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08355 posée par M. Gérard Roujas

    Classement et restauration de l'Imprimerie du Peuple de Camille Desmoulins, à Paris (6ème arrondissement)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08800 posée par M. Hubert Martin

    Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible