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550 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 528 trouvées
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Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal
Directions régionales des affaires culturelles: aides financières
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02428 posée par M. Marcel Vidal
Création d'une maison de l'audiovisuel dans l'Hérault
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal
Exploitation de carrières lithographiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet
Sauvegarde et restauration du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06473 posée par M. Albert Voilquin
Préservation de la maison de Maurice Barrès à Charmes (Vosges)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 39987 posée par M. Emmanuel Hamel
Elaboration d'un document pédagogique sur l'architecture du XXème siècle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03684 posée par M. Emmanuel Hamel
Restructuration des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 14212 posée par M. André Labarrère
Inscription des bibliothèques dans le projet de loi de réforme des dotations de l'État aux collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'Ensemble Justiniana
La question est caduque
Pertinence