Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus

    Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0119S posée par M. Ivan Renar

    Mesures pour développer l'investissement culturel et promouvoir les cultures régionale et nationale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony

    Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

    Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0021S posée par M. Jean Chérioux

    Procédure de classement du Fouquet's

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0082S posée par M. Michel Miroudot

    Situation des théâtres de l'Opéra de Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne