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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus
Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0119S posée par M. Ivan Renar
Mesures pour développer l'investissement culturel et promouvoir les cultures régionale et nationale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony
Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir des cinémas d'art et d'essai
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud
Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0021S posée par M. Jean Chérioux
Procédure de classement du Fouquet's
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Michel Miroudot
Situation des théâtres de l'Opéra de Paris
La question a été retirée
Pertinence