Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09568 posée par M. Louis De La Forest

Répartition des crédits: modalités

Réponse du ministère : Culture

18/12/1982
Pertinence
Question n° 21095 posée par M. José Balarello

1 % culturel

Réponse du ministère : Culture

13/03/1997
Pertinence
Question n° 13688 posée par M. Paul Raoult

Modalités de décentralisation de l'inventaire du patrimoine culturel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/09/2004
Pertinence
Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/02/2007
Pertinence