Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 15300 posée par M. Jean Bernard

    Politiques européennes relatives à la musique et à la chanson

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19346 posée par M. Emmanuel Hamel

    Echanges entre les personnels des réseaux culturels des ministères des affaires étrangères et de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19589 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement de projets culturels : délais trop longs entre les décisions prises et les versements effectifs

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19590 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des projets culturels : décalage entre les subventions promises et les subventions versées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19592 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des projets culturels : rôle des préfets et préfets de région dans la gestion des crédits déconcentrés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible