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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12592 posée par M. Charles de Cuttoli
Transferts d'activités des instituts et centres culturels français à l'étranger à des organismes de droit privé
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 17501 posée par M. Charles de Cuttoli
Titularisation de personnels non-titulaires en service à l'étranger
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 00321 posée par M. Charles de Cuttoli
Maroc: suppression d'un centre culturel
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08626 posée par M. Charles de Cuttoli
Recrutement des coopérants exerçant au titre de la coopération culturelle dans les pays du Maghreb
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09530 posée par M. Charles de Cuttoli
Associations cultuelles : dons manuels
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12591 posée par M. Charles de Cuttoli
Projets de restructuration des instituts et centres culturels français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20650 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0645S posée par M. Charles de Cuttoli
Conseil d'administration des établissements culturels français à l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23952 posée par M. Charles de Cuttoli
Suppression de postes au barème (institut français et centres culturels)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28111 posée par M. Charles de Cuttoli
Transfert du centre culturel français de Meknes (Maroc) dans les locaux du lycée Paul Valéry
La question est caduque
Pertinence